Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAVINE PLATE
BRUNO Charles

Numéro de dépôt :
97697715
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2007

Présentation de la marque RAVINE PLATE

Déposée le 3 octobre 1997 par BRUNO Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAVINE PLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est BRUNO Charles, domicilié(e) Baie des Mulets, 97280 LE VAUCLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUNO Charles - France.

La marque RAVINE PLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVINE PLATE est expirée depuis le 3 octobre 2007.

BRUNO Charles a également déposé les autres marques suivantes : SCATOLA , Albapetrus , les pages bio l'annuaire du commerce bio, équitable et écologique


BRUNO Charles - Baie des Mulets, 97280 LE VAUCLIN - France


Monsieur BRUNO Charles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Appareils pour la reproduction du son ou images, support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques. Vêtements, chaussures chapellerie et dérivés. Productions de spectacles, productions de vidéo. Productions discographiques compact disque numérique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.